MENTIONS LEGALES
Nom de la société : SIDONIE COLOT
Numéro de Siret : 84829549900018
Nom du responsable : SIDONIE COLOT
Adresse de la société : 7 place Galilée 91250 Saint Germain les Corbeil //Téléphone : 0664708999 // [email protected]
Adresse du siège social de la société : 7 place Galilée 91250 Saint Germain les Corbeil
EDITEUR DU PUBLICATION : SIDONIE COLOT
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : SIDONIE COLOT
RESPONSABLE DE LA REDACTION : SIDONIE COLOT
HEBERGEUR : Jimdo Stresemannstr.375 22761 Hamburg Site Web : jimdo.com
Informations Légales
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de SIDONIE COLOT. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.SIDONIE COLOT se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.
La responsabilité de SIDONIE COLOT ne saurait être engagée pour :
les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site, les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site, l’impossibilité d’accéder au site et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent sur le site https://www.sidoniecolot.fr incluant, de façon non limitative, les images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des photos de zèbre et drapeau LGBT (photos libres de droit) ,des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de jimdo. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
